📢 CONSEIL COMMUNAUTAIRE | Séance publique

Le prochain Conseil de Communauté de communes de Petite Camargue se tiendra le mercredi 4 novembre 2026 à 18h30.

Plusieurs sujets seront à l’ordre du jour :

👥 RESSOURCES HUMAINES

1. Modification du Tableau des Effectifs, création/suppression de poste

💶 FINANCES, MUTUALISATION ET ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS

2. Adoption d’un nouveau Règlement Budgétaire et Financier
3. Décision modificative n°1 budget principal 2026 et modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°2022/01 – Cuisine centrale
4. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – Budget Principal
5. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – Budget Annexe du SPANC
6. Fonds de concours 2026 – Convention d’attribution au bénéfice de la commune de Vauvert
7. Fonds de concours 2026 – Convention d’attribution au bénéfice de la commune de Beauvoisin
8. Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) – Approbation du règlement intérieur

📈 ATTRACTIVITÉ ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, EMPLOI ET NUMÉRIQUE

9. Communes d’Aimargues et Vauvert – Ouvertures dominicales des commerces – Avis conforme de la Communauté de communes de Petite Camargue

🌍 ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE, TOURISME ET RAYONNEMENT

10. Adhésion Association Sur les pas des Huguenots
11. Modification des représentants au sein du collège des socioprofessionnels du Conseil d’exploitation de l’Office de tourisme
12. Convention de partenariat Partenaires OT pour accueil Presse
13. Création réseau d’Ambassadeurs du territoire
14. Affiliation à l’organisme du GUSO pour l’année 2027 et agenda Culturel de l’Ecole de musique Intercommunale 2026/2027
15. Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage par la SPL 30 – projet de création d’une « Maison des traditions camarguaises » et Office du tourisme de la Communauté de communes de Petite Camargue

💧 GEMAPI

16. Bail à ferme Prévot

🌱 TRANSITION ÉCOLOGIQUE, GESTION DES DÉCHETS ET SPANC

17. Service Public d’Assainissement Non Collectif – Révision des tarifs des redevances et prestations du service et majoration des tarifs en cas d’absence ou de refus de visite
18. Présentation du rapport annuel 2025 du SITOM Sud Gard

🏘️ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, L’HABITAT ET CADRE DE VIE

19. Rapport complémentaires sur l’exercice 2025 de la SPL 30

🚧 TRAVAUX, INFRASTRUCTURES ET PATRIMOINE

20. Compétence « Création, aménagement et entretien de la voirie » – Modification de la définition de l’intérêt communautaire

La séance se poursuivra avec les informations relatives aux décisions prises par délégation en vertu de l’article L5211-10 du CGCT et aux marchés publics, puis les questions diverses, notamment la communication sur le Rapport Social Unique (RSU).

📅 Mercredi 4 novembre 2026
🕡 18h30
👥 Séance publique