📢 CONSEIL COMMUNAUTAIRE | Séance publique

📢 CONSEIL COMMUNAUTAIRE | Séance publique

Le prochain Conseil de Communauté de communes de Petite Camargue se tiendra le mercredi 23 septembre 2026 à 18h30.

Plusieurs sujets seront à l’ordre du jour :

🏛️ ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Mobilisation générale des maires pour soutenir les communes sinistrées des incendies
2. Solidarité avec les sinistrés de Pomas
3. Demande de soutien financier au projet de développement de l’Activité Physique Adaptée à l’EHPAD Petite Camargue
4. Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Communautaire
5. Désignation de représentants à la commission locale du comité départemental SAFER Occitanie
6. Désignation de représentants à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Vistre Nappes Vistrenque et Costières (SAGE VNVC)

👥 RESSOURCES HUMAINES

7. Attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la Communauté de communes de Petite Camargue à l’occasion des fêtes de fin d’année

💶 FINANCES, MUTUALISATION ET ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS

8. Remboursement des frais liés au mandat d’élu communautaire
9. Convention d’attribution de fonds de concours 2026 pour Aubord
10. Convention d’attribution de fonds de concours 2026 pour Le Cailar
11. Convention d’attribution de fonds de concours 2026 pour Aimargues

📈 ATTRACTIVITÉ ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, EMPLOI ET NUMÉRIQUE

12. ZAC Côté Soleil : vente du lot 5 d’environ 2 235 m² au projet Santé « Bien-être et P’tits Loups »
13. Rapport annuel de la SPL 30

⚖️ SÉCURITÉ, PRÉVENTION ET ACCÈS AUX DROITS

14. Attribution d’une subvention au Conseil Départemental de l’Accès au Droit du Gard (CDAD30)
15. Attribution de subventions aux associations qui interviennent dans le cadre de la Maison de la Justice et du Droit

La séance se poursuivra avec les informations relatives aux décisions prises par délégation et aux marchés publics, puis les questions diverses.

📅 Mercredi 23 septembre 2026
🕡 18h30
📍 [Lieu à compléter]
👥 Séance publique